Informations légales
MENTIONS LEGALES :
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1. Données légales :
Nom du propriétaire : Romane ROQUES
Adresse de localisation du titulaire : 7, Rue du Moulin 36100 – Château Arnoux Saint-Auban
Le Développeur du site suivant est : Yona MEUNIER
Le Chef de la publication : Thanina QUENTIN
Comment joindre le Chef de publication : contact@bandeau-cheveux.org
Le Développeur est : Aymane LEMAIRE
Par quel moyen joindre le Webmaster : contact@bandeau-cheveux.org
Hebergeur : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (INSEE) 6311Z
Numero TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’entreprise : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Ces mentions ont été réalisées via ce générateur
2. Introduction :
Tout internaute qui utilise le site suivant : bandeau-cheveux.org est considéré comme usageé du site suivant.
Le site internet bandeau-cheveux.org réuni un ensemble de services, dans l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Concepteur du site bandeau-cheveux.org. Le site bandeau-cheveux.org est actualisé de façon régulière par Aymane LEMAIRE.
Thanina QUENTIN s’efforce de prescrire sur le site bandeau-cheveux.org des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent garantir l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous son unique responsabilité.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site bandeau-cheveux.org est généralement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, bandeau-cheveux.org s’engage à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site web et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une redevance de moyen, bandeau-cheveux.org ne saurait être tenu comme responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service
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5. Liens hypertextes et cookies :
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6. Protection des personnes et des biens – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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